Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
1. Propriétaire du site
Le site https://albertelagage60.com/ est édité par :
Albert Elagage
Siège : 8 Rue Charles Péguy, 60180 Nogent-sur-Oise
SIRET N° 804191088
Téléphone : 07 69 21 72 78
Email : contact@albertelagage60.com
2. Fournisseur d'hébergement
Ce site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Pour plus d'informations : www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Albert Elagage est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilités
Le site albertelagage60.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Albert Elagage s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.
5. Gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Albert Elagage s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au RGPD. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Albert Elagage, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.